MARGARON DEVELOPPEMENT SA au Capital de 200 000 Euros Siret 413 107 442 00019
Numéro de dépôt :
3273588
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/02/2014
Présentation de la marque PROPALME
Déposée le 13 février 2004 par la Société Anonyme (SA) MARGARON DEVELOPPEMENT au Capital de 200 000 Euros Siret 413 107 442 00019
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PROPALME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARGARON DEVELOPPEMENT au Capital de 200 000 Euros Siret 413 107 442 00019 domicilié(e) BP 10,38940 ROYBON - 38940 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARGARON DEVELOPPEMENT SA au Capital de 200 000 Euros Siret 413 107 442 00019 domicilié(e) BP 10,38940 ROYBON - 38940 - France.
La marque PROPALME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPALME est expirée depuis le 13 février 2014.
MARGARON DEVELOPPEMENT au Capital de 200 000 Euros Siret 413 107 442 00019 a également déposé les autres marques suivantes : MARGA - FERTI + , MARGA - PALME , MARGA – LEVURE
MARGARON DEVELOPPEMENT SA au Capital de 200 000 Euros Siret 413 107 442 00019 - BP 10,38940 ROYBON - 38940 - France
MARGARON DEVELOPPEMENT SA au Capital de 200 000 Euros Siret 413 107 442 00019 - BP 10,38940 ROYBON - 38940 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Sel d'huile de palme et de carbonate de calcium pour le bétail. – aliments pour les animaux. – agrumes. – fourrages – Produits agricoles ni préparés ni transformés. Produits chimiques destinés à l'agriculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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